Document à compléter
Les mentions « À compléter » signalent les informations et modalités à renseigner. Ce texte doit être adapté et validé avant sa publication comme document contractuel.
Cette politique distingue la consultation du site vitrine, les commandes dans l’espace client et les échanges avec le support. Les paramètres de traitement manquants sont signalés à compléter.
Mise à jour : [À compléter : date de validation]
Responsable du traitement
[À compléter : raison sociale ou nom et prénom], [À compléter : adresse]. Contact relatif aux données : [À compléter : e-mail dédié aux données personnelles].
Données collectées
Le site vitrine ne comporte ni compte utilisateur, ni formulaire d’envoi, ni outil de mesure d’audience. La préférence de thème est stockée dans le navigateur. L’hébergeur peut conserver des journaux techniques ; leur contenu exact doit être confirmé.
Les commandes sont réalisées sur client.zentos.fr et le support sur Discord. Les données traitées peuvent inclure l’identité, les coordonnées, la facturation, les références de service, les échanges et les journaux techniques. Leur périmètre doit être vérifié avec les outils réellement utilisés.
Finalités et bases légales
- Fourniture des services et support : exécution du contrat.
- Facturation et comptabilité : obligations légales.
- Sécurité et prévention des abus : intérêt légitime, à documenter selon les traitements.
- Prospection éventuelle : [À compléter : pratique réelle et base légale applicable].
Durées de conservation
- Données client
- [À compléter : durée pendant et après la relation contractuelle]
- Journaux techniques
- [À compléter : durée de conservation des logs]
- Échanges de support
- [À compléter : durée de conservation des tickets]
- Pièces comptables
- Durée légale applicable, à préciser selon les pièces.
Destinataires et sous-traitants
Les accès aux données doivent être limités aux personnes habilitées et aux prestataires nécessaires. Prestataires d’hébergement, de paiement et autres sous-traitants : [À compléter : liste des prestataires et de leurs rôles]. Discord intervient pour les échanges réalisés sur cette plateforme.
Transferts hors de l’Union européenne
Les lieux de traitement et les garanties doivent être vérifiés pour chaque prestataire. [À compléter : transferts concernés, pays et garanties applicables].
Vos droits
Selon le traitement et les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer au traitement. Pour exercer vos droits : [À compléter : e-mail de contact].
Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés sur cnil.fr.
Sécurité
Les mesures de protection des accès, des échanges et des données doivent être adaptées aux services. [À compléter : mesures techniques et organisationnelles réellement mises en œuvre]. Ne transmettez pas vos mots de passe, tokens ou clés privées au support.