Conditions générales de vente

Identification du prestataire

Les services sont fournis par [À compléter : raison sociale ou nom et prénom], [À compléter : forme juridique], immatriculé sous le numéro [À compléter : SIRET], dont le siège est situé [À compléter : adresse]. Contact : [À compléter : adresse e-mail de contact].

Objet et champ d’application

Ces conditions concernent les commandes de serveurs de jeux, de VPS, d’hébergement web et de bots Discord. Le client doit pouvoir consulter les caractéristiques du service et les conditions applicables avant de confirmer sa commande.

Services

Les ressources présentées sur le site constituent une base de comparaison. La configuration, les limites, les options et les modalités applicables sont confirmées dans l’espace client ou dans un devis accepté avant la commande. Les performances dépendent notamment du logiciel, des extensions et de l’usage.

Fourniture, activation et délais : [À compléter : modalités d’activation et délais].

Commande

La commande est effectuée sur client.zentos.fr. Le client sélectionne son service, vérifie les ressources, le prix et la période, puis confirme les conditions et le paiement dans cet espace. Le site vitrine ne réalise aucun encaissement.

Les modalités de confirmation de commande et de transmission des accès sont à préciser dans l’espace client.

Prix

Les offres sans tarif publié sont affichées « Sur devis ». Le montant définitif doit être communiqué au client avant toute confirmation de paiement.

Présentation fiscale : [À compléter : prix TTC / HT, taux de TVA ou régime applicable]. Les éventuelles remises et options payantes doivent être indiquées avant la commande.

Paiement

Moyens acceptés : [À compléter : moyens de paiement]. Prestataires : [À compléter : prestataires de paiement].

Le montant, l’échéance et les modalités de paiement sont présentés dans l’espace client. Les conditions de remboursement et de traitement d’un échec de paiement doivent être complétées selon le fonctionnement réel du service.

Durée, renouvellement et résiliation

Périodes proposées : [À compléter : périodes de facturation]. Renouvellement : [À compléter : renouvellement manuel ou automatique et modalités].

Résiliation : [À compléter : procédure, préavis et effets de la résiliation]. Conservation ou suppression à l’échéance : [À compléter : délai et procédure de récupération des données].

Droit de rétractation

Pour un contrat conclu à distance, le consommateur dispose en principe de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation. La demande peut être adressée à [À compléter : adresse e-mail de contact].

Si le consommateur demande expressément que le service commence pendant ce délai et se rétracte ensuite, un montant proportionnel au service déjà fourni peut être dû dans les conditions de l’article L221-25 du Code de la consommation. La perte du droit pour un service pleinement exécuté répond aux conditions de l’article L221-28 ; l’activation d’un hébergement continu ne suffit pas, à elle seule, à supprimer ce droit.

Le formulaire ci-dessous est à compléter par le client puis à envoyer au prestataire. Aucun envoi n’est réalisé depuis cette page.

• À l’attention de : [À compléter : raison sociale ou nom et prénom], [À compléter : adresse], [À compléter : adresse e-mail de contact]
• Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur le service suivant : …
• Commandé le : … / Référence de commande : …
• Nom et adresse du consommateur : …
• Date : … / Signature uniquement si le formulaire est transmis sur papier : …

Obligations du client

Le client doit respecter les lois, les licences des logiciels et les droits des tiers. Il reste responsable de ses contenus, de ses identifiants et de la configuration de son service.

• Ne pas héberger de contenu illicite ni porter atteinte aux droits de tiers.
• Ne pas utiliser le service pour des attaques, du phishing ou du spam.
• Ne pas compromettre la sécurité ou la stabilité de l’infrastructure.
• Politique d’usage supplémentaire : [À compléter : usages interdits et limites techniques].

Disponibilité et responsabilité

Les interruptions, les opérations de maintenance et les incidents doivent être gérés selon les conditions communiquées au client. Aucun taux de disponibilité contractuel n’est annoncé sur le site vitrine.

Garanties, engagements de service et responsabilité : [À compléter : clauses adaptées aux services et aux catégories de clients, à valider juridiquement]. Les droits impératifs du consommateur restent applicables.

Sauvegardes

Des outils de sauvegarde sont proposés selon la formule. Le client doit conserver une copie externe de ses données importantes et vérifier ses procédures de restauration. La fréquence, la rétention et le périmètre des sauvegardes doivent être confirmés avec l’offre.

Suspension

Les conditions de suspension pour impayé, usage interdit ou incident de sécurité doivent préciser l’information du client, les possibilités de régularisation et le sort des données : [À compléter : procédure réelle de suspension et de rétablissement].

Données personnelles

Les traitements liés aux commandes, à la facturation et au support sont décrits dans la politique de confidentialité. Le cas échéant, les responsabilités relatives aux données hébergées par le client doivent être précisées dans un accord adapté.

Médiation et litiges

En cas de réclamation, contactez d’abord le support ou [À compléter : adresse e-mail de contact]. Le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur compétent après une démarche préalable auprès du professionnel : [À compléter : nom, adresse et site du médiateur de la consommation].

Les conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables. Les juridictions compétentes sont déterminées conformément à la loi.